Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1901 - 2001 CENTENAIRE STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901
STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB, Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
3095874
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2021
1901 - 2001 CENTENAIRE STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901 de STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque 1901 - 2001 CENTENAIRE STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901

Déposée le 18 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1901 - 2001 CENTENAIRE STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB domicilié(e) 111 Route de Lorient CS 53909 - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 366 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque 1901 - 2001 CENTENAIRE STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1901 - 2001 CENTENAIRE STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901 est expirée depuis le 18 avril 2021.

STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : ROAZHON PARK , CELTICO , BREIZHICO , STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 1901


STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB, Société Anonyme Sportive Professionnelle - 111 Route de Lorient CS 53909 - 35000 - RENNES - France - SIREN 344366232


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2011 n°2468792 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-20

Supports de données optiques et magnétiques ; cassettes audio et vidéo ; disques à grande capacité de stockage, à savoir CD, CD-ROM et DVD. Horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs, bijouterie, boutons de manchette, épingles de cravate. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, drapeaux et fanions en papier, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, cartes à jouer, linge de table en papier. Malles et valises, sacs à dos, sacs de voyage, sacs banane, parapluies, parasols et cannes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes, dessous de plat et dessous de carafe ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, chopes à bière. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de bain, draps, taies d'oreiller, housses de couette, drapeaux et fanions (non en papier), housses de coussin, serviettes de table, bavoirs. Vêtements et chaussures (y compris de sport), polos, pull-over, tee-shirt, sweat-shirt, maillots, shorts, chaussettes, fourrures polaires, survêtements, sous-vêtements, coupe-vent, pyjamas, chapellerie, bonnets, casquettes, écharpes, cravates, gants. Jeux, jouets, articles de sport (à l'exclusion des vêtements), ballons de jeux, balles de jeux. Boissons alcooliques (à l'exclusion des bières) ; vins et spiritueux. Articles pour fumeurs, briquets, allumettes. Education, formation, activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.